Construction européenne
Environnement et UE
Euro
Financements européens
Marchés publics européens
Marquage CE
Propriété industrielle
TVA intracommunautaire
 
 
L'Europe en Ile-de-France
Opportunités d'affaires
Publications du CIE
Rendez-vous avec l'Europe
Veille marchés publics européens
 
 

 
 
Vous êtes dans la rubrique
:
Marquage CE
 
Sommaire de la rubrique
:
Sommaire | Etapes 1 2 3 4 5 6 | Liste des directives | Documentation | FAQ



Liste des directives
 

Pour accéder aux textes des directives, consulter le site Internet www.newapproach.org (dans le tableau, cliquer sur le numéro de la directive, le texte est ensuite disponible en 23 langues pour les directives publiées à partir de 2007).

 

TEXTES FONDES SUR LA NOUVELLE APPROCHE

Matériel électrique basse tension

Directive 2006/95/CE du 12.12.06

Récipients à pression simple

Directive 87/404/CEE du 25.06.87

Jouets

Directive 88/378/CEE du 03.05.88
(modifiée par Directive 2008/112/CE)

Produits de construction

Directive 89/106/CEE du 21.12.88
(modifiée par Règlement 1882/2003/CE)

Compatibilité électromagnétique (CEM)

Directive 2004/108/CE du 15.12.04

Machines

Directive 98/37/CE du 22.06.98
fin de validité le 28.12 09 (abrogée par Directive 2006/42/CE)

Equipements de protection individuelle (EPI)

Directive 89/686/CEE du 21.12.89
(modifiée par Règlement 1882/2003/CE)

Instruments de pesage à fonctionnement non automatique

Directive 90/384/CEE du 20.06.90

Dispositifs médicaux implantables actifs

Directive 90/385/CEE du 20.06.90
(modifiée par Directive 2007/47/CE)

Appareils à gaz

Directive 90/396/CEE du 29.06.90

Chaudières à eau chaude

Directive 92/42/CE du 21.05.92
(modifiée par Directive 2005/32/CE et 2008/28/CE)

Explosifs à usage civil

Directive 93/15/CEE du 05.04.93

Dispositifs médicaux

Directive 93/42/CEE du 14.06.93
(modifiée par Directive 2007/47/CE)

Appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphère explosive (ATEX)

Directive 94/9/CE du 23.03.94
(modifiée par Règlement 1882/2003/CE)

Bateaux de plaisance

Directive 94/25/CE du 16.06.94
(modifiée par Directive 2003/44 et Règlements 1882/2003 et 1137/2008/CE)

Ascenseurs

95/16/CE du 29.06.95
(modifiée par Règlement 1882/2003 et Directive 2006/42/CE)

Equipements sous pression

97/23/CE du 29.05.97 (modifiée par Règlement 1882/2003/CE)

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

98/79/CE du 27.10.98
(modifiée par Règlement 1882/2003/CE)

Equipements terminaux de télécommunication

1999/5/CE du 09.03.99
(modifiée par Règlement 1882/2003CE)

Installations à câbles transportant des personnes

2000/9/CE du 20.03.2000

Instruments de mesure

2004/22/CE du 31.03.04
(modifiée par Règlement 1137/2008/CE)

Articles pyrotechniques

2007/23/CE du 23.05.07

DIRECTIVES FONDEES SUR LA NOUVELLE APPROCHE MAIS
QUI NE PREVOIENT PAS DE MARQUAGE CE

Emballages et déchets d'emballages

94/62/CE du 20.12.94
(modifiée par Règlements 1882/2003/CE et 12/2004/CE, et Directive 2005/20/CE)

Equipements marins

96/98/CE du 20.12.96
(modifiée par Directives 98/85, 2001/53, 2002/75, 2002/84 et 2008/67/CE)

Système ferroviaire européen à grande vitesse

96/48/CE du 23.07.96
(fin de validité le 18/07/2010, abrogée par Directive 2008/57/CE)

Equipements sous pression transportables

99/36/CE du 29.04.99
(modifiée par Directive 2002/50/CE)

Emissions sonores des matériels utilisés à l'extérieur des bâtiments

2000/14/CE du 08.05.2000
(modifiée par Directive 2005/88/CE)

Appareils frigorifiques

96/57/CE du 03.09.96
(modifiée par Directives 2005/32/CE et 2008/28/CE)

Déchets d’équipements électriques et électroniques

2002/96/CE du 27.01.03
(modifiée par Directives 2003/108, 2008/34 et 2008/112/CE)

 

 

 

 
Vous êtes dans la rubrique
:
Marquage CE
 
Sommaire de la rubrique
:
Sommaire | Etapes 1 2 3 4 5 6 | Liste des directives | Documentation | FAQ